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Éditeur du site

Le site atelierdesposes.fr est édité par PROXIFORM, SASU au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 930 428 347, dont le siège social est situé 2 boulevard Roy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.

N° TVA intracommunautaire : FR55930428347.
Téléphone : 09 72 74 00 81 — E-mail : contact@atelierdesposes.fr

L'Atelier des Poses est une marque de PROXIFORM.

Directeur de la publication

Nacim KABACHE, Président.

Organisme de formation

Déclaration d'activité enregistrée sous le n° 11 93 10935 93 auprès du préfet de région d'Île-de-France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

PROXIFORM est certifié Qualiopi (certificat n° QUA007506 délivré par ICPF, valide du 27/08/2024 au 26/08/2027, télécharger le certificat). La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie d'action suivante : actions de formation.

Conditions de vente

Les formations sont vendues selon nos conditions générales de vente. Pour exercer votre droit de rétractation en ligne : Renoncer au contrat ici.

Hébergeur

IONOS SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne.
Téléphone : 09 70 80 89 11.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, mise en page) est la propriété de PROXIFORM, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Les informations publiées (programmes, tarifs, dates) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Seuls les documents contractuels remis lors de l'inscription font foi.

Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants et L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut, après échec d'une réclamation écrite adressée à PROXIFORM, recourir gratuitement au médiateur de la consommation :

Société Médiation Professionnelle (SMP)
Siège : Rue Marc Sangnier, 33130 Bègles
Adresse de saisine : Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez
SIRET : 814 385 357 00029
Site internet : www.mediateur-consommation-smp.fr
E-mail : saisine@mediateur-consommation-smp.fr

Adhésion signée le 27 avril 2026, sous condition suspensive de validation par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC).

La saisine du médiateur doit intervenir dans un délai inférieur à un an à compter de la réclamation écrite. Conditions détaillées : article 16 des conditions générales de vente.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou celle du lieu où demeure PROXIFORM (article R631-3 du Code de la consommation). Pour les litiges entre professionnels : Tribunal judiciaire de Bobigny.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie ni traceur.